Mentions légales

Hébergement du site

Ce site est hébergé en France par la société O2Switch :

  • Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand ;
  • Numéro de SIRET : 51090980700024 ;
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807 ;
  • Numéro RCS Clermont-Ferrand : B 510909807.

Siège Social

Les Caves du Brasseur :

  • Adresse Postale : 1476 rue de Mametz 62120 Roquetoire ;
  • Téléphone : 03 21 39 06 10 ;
  • Email : contact@lescavesdubrasseur.fr.

Droit de propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive des Caves du Brasseur :

  • Numéro de SIRET : 80088968500031 ;
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR19800889685 ;
  • Capital Social : 60 052,00€ ;
  • Téléphone : 03 21 39 06 10.

Le Directeur de la publication est : Monsieur Philippe FABRE.

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive des Caves du Brasseur.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Protection des données personnelles

Ce site est inscrit à la CNIL sous le n° +++. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant par la page Contact . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Saint-Omer pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site.

Information consommateur

L’ensemble des informations consommateur apparaissent dans les textes et sur les images des habillages et, en complément éventuel, sur les reproductions des contre étiquettes sur les pages des produits concernés.

Message de caractère sanitaire

Dans les publicités diffusées par voie de supports écrits, le message de caractère sanitaire doit, pour être clairement lisible et visible, être mentionné :

  • Exclusivement à l’horizontale ;
  • En caractères imprimés en corps gras, d’une couleur tranchant sur le fond du message, aucune lettre ne devant avoir une hauteur inférieure au 1/100e de la somme hauteur/largeur de l’annonce considérée. Toutefois, la taille et le corps des caractères peuvent être adaptés pour des raisons de lisibilité liées à la dimension du support ;
  • Avec un décalage par rapport aux bords de l’annonce d’au moins deux fois la hauteur des lettres. Toutefois ce décalage peut être réduit pour des raisons de lisibilité liées à la dimension du support ;
  • Et être exprimé selon la formule « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ». Toutefois la formule peut être réduite à la première partie de la phrase pour des raisons liées à la dimension du support ;
  • Dans les publicités diffusées par voie de radiodiffusion, le message de caractère sanitaire est exprimé selon la formule « Pour votre santé, attention à l’abus d’alcool ».

Supports publicitaires

Les annonceurs se conforment strictement à la réglementation en vigueur en ce qui concerne les supports autorisés à la publicité.

Toutefois, ils s’abstiennent volontairement d’utiliser leur droit de publicité par affichage sur les terrains de sport français, à l’occasion de manifestations sportives.

Au-delà de la stricte application de la loi du 21 juillet 2009, les communications commerciales sur les services de communication en ligne respectent l’ensemble des recommandations ci-dessus (chapitres 1 à 3). L’accès aux sites de marques est lié à l’obligation pour l’internaute d’indiquer son âge ou sa date de naissance, avec blocage de l’accès au cas où la mention indiquée fait ressortir un âge inférieur à 18 ans.

Les véhicules de livraison portent la mention du nom du producteur accompagné, d’une manière lisible et visible clairement, du mot « société » ou de tout autre mot, abréviation ou sigle caractérisant la nature juridique de l’entreprise. Le nom du producteur peut être accompagné ou remplacé par la mention de la marque d’une boisson alcoolisée, avec dans ce cas mention du message de caractère sanitaire défini au paragraphe « Message de caractère sanitaire ».